PostHeaderIcon LE CABINET

Notre Cabinet, attaché à des principes de rigueur, de compétence, de disponibilité et de réactivité a intégré une démarche qualité à l’égard de l’ensemble de nos mandants, qui nous a permis d’obtenir en 2004 la certification de notre management selon les normes ISO 9001 version 2000, puis ISO 9001 version 2008 depuis le 20 novembre 2015.

Notre cabinet conseille et assure la défense des intérêts des personnes physiques et/ou morales de droit privé et de droit public, sans limitation territoriale.

Notre Cabinet est membre du groupement ALTA JURIS INTERNATIONAL.

 

Maître Denis PERNOT, 61 ans, Docteur d’Etat en droit privé, DEA de la propriété, ancien Bâtonnier de l’Ordre, et ancien chargé de cours de droit commercial, exerce la profession d’avocat depuis 1982, et depuis 1983 à DOLE.

Le  domaine de ses interventions est le droit immobilier et le droit commercial.

Cette activité est essentiellement consacrée à la résolution de toutes situations litigieuses liées directement ou indirectement aux immeubles soit notamment et de façon non exhaustive droit foncier:

- servitudes, mitoyenneté, troubles de voisinage, cession, vente, compromis de vente, locations civiles, commerciales ou rurales, contrats immobiliers, malfaçons, responsabilité, assurance, sociétés immobilières,

-copropriété des immeubles, indivisions, cours communes.

 

Maître Mikaël BENSAID, 40 ans, est titulaire d'un Diplôme d'Etudes Approfondies de droit médical et d'un Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées de droit des assurances et de la responsabilité, chargé de cours en droit civil à l'université de Franche-Comté.

Depuis 2005, et en collaboration avec Maître Denis PERNOT depuis 2012, il exerce la profession d'avocat dans les principaux domaines d'interventions du cabinet de même que dans les matières suivantes : droit de la réparation du dommage corporel, droit des accidents de la circulation, droit des assurances et droit de la responsabilité médicale.

Maître Mikaël BENSAID intervient également dans des domaines tels que le droit de la famille (divorce, résidence/droit de visite et d'hébergement, pensions alimentaires, etc...), le droit pénal (général et routier).

 

Personnel du Cabinet:

Madame Julie MICHAUD, diplômée de l'Ecole Nationale des Procédures. A exercé pendant 18 ans d'abord en tant que clerc aux procédures puis en tant que clerc expert au sein de deux études d'Huissiers de Justice. Aujourd'hui, elle assiste Me PERNOT et Me BENSAID dans le suivi des dossiers du cabinet, des procédures engagées et assure la comptabilité du cabinet.